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Mardi 25 Janvier 2022

Connaître la Douane

Procédures

JID 2016

Réglémentation

 

TITRE III : TENUES DES PERSONNELS DES SERVICES ACTIFS DES DOUANES

Article 15

Pour les personnels des services actifs des douanes, il est institué quatre tenues :
• La tenue de parade ou de cérémonie
• La grande tenue de travail
• La petite tenue de travail
• Et la tenue de patrouille nocturne.

Article 16

La tenue de cérémonie ou de parade, réservée aux cérémonies présidée par le Chef de l’Etat et aux fêtes nationales comporte :

1°) Pour les personnels des catégories A1. B2. B1 et assimilés
• Une vareuse en gabardine ou en tergal lourd, de couleur tabac foncé. Fendue en arrière, la vareuse comporte 4 poches, une rangée de boutons argentés portant l’inscription, entre deux feuilles de fougère : « douane » ; un collet haut brodé argent sur fond bleu marine d’un motif constitué par des feuilles de fougère ; des épaulettes en nacelles avec des franges pendantes en argent,, une ceinture de même tissu que la vareuse ; des bas de manches brodés argent sur fond bleu marine d’un motif constitué par des feuilles de fougère.
• Un pantalon droit de même tissu que la vareuse et orné d’une bande brodée argent d’un motif constitué par des feuilles de fougère.
• Une jupe droite pour les personnels féminins.
• Un képi à plateau rigide avec visière en cuir ou en matière plastique noir verni ; il est fait de même tissu que vareuse et pantalon et porte, à la place ad hoc insigne et attributs de grade.
• Un béret pour le personnel féminin
• Des chaussures basses, noires avec des chaussettes noires.

2°) Pour les personnels des catégories C. B. les guides et les garde-frontières
• Une vareuse en gabardine ou en tergal lourd couleur tabac foncé ; elle comporte 4 poches, une rangée de boutons argentés portant l’inscription, entre deux feuilles de fougère, « douane » ; un collet haut brodé argent sur fond bleu marine d’un motif constitué par des feuilles de fougère ; des languettes pour recevoir des pattes d’épaules ; une ceinture faite de même tissu que la vareuse des bas de manches brodés argent, sur fond bleu marine, d’un motif constitué par des feuilles de fougère.
• Un pantalon droit fait de même tissu que la vareuse
• Une jupe droite pour les personnels féminins
• Un képi fait de même tissu que vareuse et pantalon, à plateau rigide, avec une visière en cuir ou en matière plastique noir verni ; le képi porte à la place ad hoc insigne et attributs de grade
• Un béret pour le personnel féminin
• Des chaussures basses, noires avec des chaussettes noires.

Article 17

La grande tenue de travail portée à l’occasion des sorties privées du Chef de l’Etat, et pendant les cérémonies présidées par les Ministres ou leurs représentants comporte :

1°) Pour les personnels des catégories A1. B2 B1 et assimilés
• Une veste droite en gabardine ou en tergal lourd, de couleur tabac foncé, et comportant 4 poches, une rangée de boutons argentés portant l’inscription, entre deux feuilles de fougères : « douane ; des bas de manches sans broderie portant des galons de bas de manches ; des languettes pour pattes d’épaules.
• Un pantalon droit de même tissu que la veste
• Une jupe droite pour les personnels féminins
• Une chemise blanche
• Un képi
• un béret pour le personnel féminin
• Une cravate noire
• Des chaussures basses, noires avec des chaussettes noires
• Un imperméable officier.

2°) Pour les personnels des catégories C et D, les guides et les garde-frontières
• Une vareuse tergal foncé, comprenant 4 poches, une rangée de boutons argentés portant l’inscription « douane ».
• Un pantalon fait du même tissu que la vareuse
• Une jupe droite pour les personnels féminins
• Un képi
• Un béret pour les personnels féminins
• Une chemise blanche
• Une cravate noire
• Des chaussures basses, noires, avec des chaussettes noires
• Un imperméable.

Article 18

La petite tenue de travail, qui constitue la tenue quotidienne de tous les personnels sans distinction de corps ni de grade, comprend :
• Une chemise faite de même tissu que la chemise ou la chemisette
• Une jupe faite de même tissu pour les personnels féminins
• Un képi ou un béret
• un béret pour les personnels féminins
• Une cravate noire
• des chaussures noires, basses, avec des chaussettes noires.

Article 19

La tenue de patrouille réservée aux missions spéciales et consistant en une tenue conventionnelle dite de combat comprend :
• une chemise en tissu de chevron, vert olive et comprend 4 poches, une paire de languettes pour recevoir les pattes d’épaules ou les galons métalliques coulissants
• un pantalon fait de même tissu que la chemise et comportant 6 poches.
• Une casquette Bigeard cousue de même tissu que chemise et pantalon.

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Publication N°335

Revue de presse N°213

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