DOUANES CAMEROUNAISES Discipline-Solidarité-Efficacité
Une administration moderne et performante au service d’un Cameroun émergent

Jeudi 28 Octobre 2021

Connaître la Douane

Procédures

JID 2016

Réglémentation

DOUANE ET BUDGET DE L’ETAT  

Le système douanier camerounais est l’un des moteurs du budget de l’Etat. Les recettes engrangées dans ce secteur y participent en effet dans une large mesure. Un éventail de taxes bien étudiées complète le système et le rend plus efficace encore. A titre d’exemple, nous citerons :
    - Le Droit d’accise dont certains produits sont frappés ;
    - La TVA ou Taxe sur la Valeur Ajoutée ;
    - Le TEC ou Tarif Extérieur Commun…  

Les douanes camerounaises font ainsi partie des leviers de l’économie.
    

DOUANE ET ECONOMIE NATIONALE  

Si la douane est l’un des leviers de l’économie nationale, il convient de relever son rôle de protecteur de cette économie. Toutefois, le système douanier camerounais connait, depuis quelques années, une évolution que l’on peut qualifier de fulgurante en comparaison avec l’époque du protectionnisme absolu. Aujourd’hui, le système douanier camerounais est taillé pour faciliter les échanges internationaux.
    

DOUANE ET PROTECTION DE L’ECONOMIE   

Le flux des échanges internationaux est géré avec une grande efficacité, l’objectif étant de protéger le tissu industriel national d’une part, et les consommateurs nationaux d’autre part.
    - Du tissu industriel national :
   

Si un article est produit localement, alors son équivalent importé est frappé d’une taxe dont le but est d’équilibrer les prix des deux articles afin que les articles locaux continuent de se vendre.
    - Des consommateurs nationaux :
Si un article produit localement doit être exporté, alors il est frappé d’une taxe dont le but est de le retenir à l’intérieur des frontières nationales afin que les consommateurs nationaux en profitent pleinement.
     
DOUANE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Comme nous le disions plus haut, le système douanier camerounais a été pensé pour faciliter les échanges internationaux. Il est question d’attirer les capitaux étrangers et ceux qui existent déjà à investir dans notre pays. A cet effet, il a été mis sur pied un code des investissements qui accorde un large éventail d’avantages aux investisseurs (exonérations, paiements fractionnés, perfectionnement actif et passif, le drawback…)
     
APPUI AUX AUTRES ADMINISTRATIONS

De part sa localisation aux frontières, la douane apparait comme un puissant outil dans l’application des lois et règlementations particulières. Ce rôle profite à certaines administrations comme le Ministère de la Santé publique ou encore le Ministère de l’Agriculture et de l’Industrie animale et même à certains organismes para publics.   

Dans le cas du Ministère de la Santé Publique, il sera peut-être question d’interdire l’entrée d’un certain produit ou d’un certain médicament, tandis que le Ministère de l’Agriculture et de l’Industrie Animale aura à cœur de protéger le tissu agricole ou encore le cheptel de maladies qui existeraient dans des pays voisins.
     
AUTRES MISSIONS DE LA DOUANE   

Outre les missions dégagées ci-haut, la douane camerounaise joue un rôle non négligeable et même prépondérant dans divers autres champs d’activité. Son appui sera d’un grand apport à la police des frontières dans les cas suivants cités à titre d’exemple :
    - La lutte contre le trafic des drogues et autres stupéfiants ;
    - La lutte contre le trafic des produits contrefaits ;
    - La protection de l’environnement contre les déchets toxiques ou radioactifs ;
    - Le contrôle de l’importation du matériel de guerre et autres substances explosives…

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Publication N°335

Revue de presse N°213

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